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Fiscalité apicole

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Fiscalité apicole

Message par Seb B. le Mar 22 Déc - 20:43

Bonjour,
Après avoir lu pas mal d'articles et de livres, j'ai trouvé un peu tout et son contraire sur ce sujet.
Du coup , je me suis rabattu sur la chambre d'agriculture qui m'a renvoyé à la MSA, et dont j'attends toujours la réponse. Je n'ai pas contacté le centre des impôts, mais bon, j'ai trouvé un article de Mr Jean Luc Rodriguez, Rucher école de Blonay qui est intéressant, j'aimerais juste avoir une confirmation que pour la catégorie 11-49 ruches:
- 10€ x nbr de ruche= à ajouter lors de la déclaration de revenu
- MSA : pas de taxe

si vous avez des informations , ça m'intéresse , merci.
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Seb B.

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Re: Fiscalité apicole

Message par DJP le Mer 23 Déc - 10:21

Bonjour Seb B
A ma connaissance , c'est bien cela.
La MSA : si tu as 50 ruches ou plus, tu dois payer une cotisation solidaire (qui ne te donne droit à rien!!! et qui en plus, est assez élevée)
Pour les impôts sur les revenus: tous les ans il y a un forfait d'établi par l'administration (en fonction des bruits et infos qu'ils glanent ) qui multiplié par le nombre de ruches, donne un revenu forfaitaire, qui est à ajouter à la déclaration d 'impôts. ( ça peu faire sauter à la tranche au dessus, mais c'est pour la bonne cause ).
Il est question de supprimer ce forfait pour le réel, mais je n'en sais pas plus.
Par contre, ce que je sais: les apiculteurs qui se vantent de faire des super-productions nous font augmenter le forfait.
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DJP

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Re: Fiscalité apicole

Message par Seb B. le Mer 23 Déc - 17:04

BOnjour JP, Merci pour ton commentaire. Je confirme que la cotisation MSA est chère, en tous cas j'avais été très surpris des chiffres annoncés, si le plafond est à 50, je m'en passerai.

il me semble que le forfait fiscale est à 10€, il y a vait un tableau recap dans l'abeille de france, c'est d'ailleurs dans le haut de la fourchette pour un département où la production de miel est plutôt difficile comparé à d'autres. Je serais donc surpris que ça augmente.
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Seb B.

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